Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPE D'OR
SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3237503
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2023
CAPE D\'OR de SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD

Présentation de la marque CAPE D'OR

Déposée le 15 juillet 2003 par la société SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 080 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD domicilié(e) 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque CAPE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPE D'OR est expirée depuis le 15 juillet 2023.

SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES VALLATS , Rosé d'apéro , LES AUMARETS EN PROVENCE , LE GRIMAUDIN , FLEUR D'AZUR , CUVEE DU GOLFE , LES CEPAGES DU GOLFE , MARQUIS DES VALLATS , CÔTEAUX MARINS , Les Alizés


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France - SIREN 783080237


SCV LES VIGNERONS DE GRIMAUD - 36 AVENUE DES OLIVIERS - 83310 - GRIMAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2013 n°2531244 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres), clichés, digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.